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Conditions d’utilisation

Objet

Le présent document a pour objet de définir les conditions dans lesquelles l’Association Rambolitaine de Badminton (ci-après dénommée ARB) met à disposition le site web http://www.arb-assoc.fr, ci après dénommé le Site, et dans lesquelles une personne accède au Site et/ou utilise ses services (une telle personne sera ci-après dénommée Utilisateur).

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Mentions légales

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Liens hypertexte / Contenu externe

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Limites de responsabilité

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Accès

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Juridiction compétente

Le Site comme les présentes conditions de son utilisation sont régis par le droit français, quel que soit le lieu d’utilisation. En cas de contestation éventuelle, et après l’échec de toute tentative de recherche d’une solution amiable, seuls les tribunaux français du ressort de la cour d’appel de Paris sont compétents.

Evolution

L’ARB se réserve le droit de modifier à tout moment et sans préavis les présentes conditions d’utilisation. Il est donc conseillé à tout Utilisateur de consulter régulièrement cette page du Site.

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